PC-2775
Règlement de zonage

Annexe 1

• Annexe 1 definition 2025 08 22

Annexe 2

• PC 2775 annexe 2 plan de zonage zoning map

Annexe 3 – Tableau de dispositions particulières :

• Tableau des zones résidentielles 1 à 4 logements (Ra, Rb, Rc, Rd)
• Tableau des zones commerciales (C, Cv, Cb) et multifonctionnelles (Mu)
• Tableau des zones industrielles (N)
• Tableau des zones publiques (Pa, Pb, Pc, U, G)
• Tableau des zones résidentielles multi-familles (Re, Rf)

Annexe 4 – Classification des usages

• Classification des usages

Annexe 5 – Lignes directrices – Aménagement à proximité des activités ferroviaires

• Lignes directrices – Aménagement à proximité des activités ferroviaires

Annexe 6 – Milieux humides et hydriques d’intérêt

• Milieux humides et hydriques d’intérêt