Plan d’urbanisme et règlements
Plan d'urbanisme
Le Plan d’urbanisme propose une vision de Pointe-Claire pour les dix prochaines années.
Il dresse notamment le portrait :
- de l’état actuel du territoire et de la population,
- des grandes orientations d’aménagement du territoire,
- des principaux enjeux et objectifs pour les dix prochaines années,
- des secteurs faisant l’objet d’une planification plus détaillée, soit :
- Le secteur « Centre-ville »
- Le centre civique
- Le village de Pointe-Claire
- Le village de Valois
Le Plan d’urbanisme propose aux citoyens, aux élus et à l’administration une référence précise qui guide les interventions futures sur le territoire. Sa mise en œuvre implique des études complémentaires, des investissements municipaux, ainsi que des modifications à la réglementation existante.
Téléchargez la version intégrale du Plan d’urbanisme.
Règlements
Pour la liste des permis émis par le Service d’urbanisme, consultez la page Permis.
PC-2708 – Concernant le comité consultatif d’urbanisme
PC-2774 – Règlement de lotissement
- Annexe 1 – Définitions
- Annexe 2 – Plan de zonage
- Annexe 3 – Tableau de dispositions particulières :
- Annexe 4 – Classification des usages
- Annexe 5 – Lignes directrices – Aménagement à proximité des activités ferroviaires
PC-2786 – Règlement de construction
PC-2787 – Règlement – Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
PC-2880 – Code villageois (applicable au village de Pointe-Claire)
PC-2788 – Règlement des permis et certificats
PC-2791 – Règlement sur les usages conditionnels
PC-2818 – Règlement sur la démolition d’immeubles / déconstruction d’immeubles
Règlement sur les dérogations mineures no 2500
PC-2808 – Règlement sur la citation du noyau institutionnel de Pointe-Claire comme site patrimonial
Renseignements
Pour plus de renseignements : 514 630-1206, urbanisme@pointe-claire.ca