Plan d’urbanisme et règlements

Le Plan d’urbanisme propose une vision de Pointe-Claire pour les dix prochaines années.

Il dresse notamment le portrait :

• de l’état actuel du territoire et de la population,
• des grandes orientations d’aménagement du territoire,
• des principaux enjeux et objectifs pour les dix prochaines années,
• des secteurs faisant l’objet d’une planification plus détaillée, soit :
  • Le secteur « Centre-ville »
  • Le centre civique
  • Le village de Pointe-Claire
  • Le village de Valois

Le Plan d’urbanisme propose aux citoyens, aux élus et à l’administration une référence précise qui guide les interventions futures sur le territoire. Sa mise en œuvre implique des études complémentaires, des investissements municipaux, ainsi que des modifications à la réglementation existante.

Téléchargez la version intégrale du Plan d’urbanisme.

• Annexe 1 – Projets d’insertion
• Annexe 2 – Plan directeur du réseau cyclable

Pour la liste des permis émis par le Service d’urbanisme, consultez la page Permis.

PC-2708 – Concernant le comité consultatif d’urbanisme

PC-2774 – Règlement de lotissement

PC-2775 – Règlement de zonage

• Annexe 1 – Définitions
• Annexe 2 – Plan de zonage
• Annexe 3 – Tableau de dispositions particulières :
  • Tableau des zones résidentielles 1 à 4 logements (Ra, Rb, Rc, Rd)
  • Tableau des zones résidentielles multi-familles (Re, Rf)
  • Tableau des zones commerciales (C, Cv, Cb) et multifonctionnelles (Mu)
  • Tableau des zones industrielles (N)
  • Tableau des zones publiques (Pa, Pb, Pc, U, G)
    
• Annexe 4 – Classification des usages
• Annexe 5 – Lignes directrices – Aménagement à proximité des activités ferroviaires

PC-2786 – Règlement de construction

PC-2787 – Règlement – Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

• Procédure
  
• Annexe 1 – Plan du territoire assujetti
• Annexe 2 – Inventaire forestier du secteur C

PC-2880 – Code villageois (applicable au village de Pointe-Claire)

PC-2788 – Règlement des permis et certificats

PC-2791 – Règlement sur les usages conditionnels

PC-2818 – Règlement sur la démolition d’immeubles

Règlement sur les dérogations mineures n^o 2500

PC-2808 – Règlement sur la citation du noyau institutionnel de Pointe-Claire comme site patrimonial

Pour des renseignements sur le programme de subvention pour les toilettes faible à débit, consultez la page Toilettes à faible débit.