Plan d’urbanisme et règlements

Le Plan d’urbanisme propose une vision de Pointe-Claire pour les dix prochaines années.

Il dresse notamment le portrait :

• de l’état actuel du territoire et de la population,
• des grandes orientations d’aménagement du territoire,
• des principaux enjeux et objectifs pour les dix prochaines années,
• des secteurs faisant l’objet d’une planification plus détaillée, soit :
  • Le secteur « Centre-ville »
  • Le centre civique
  • Le village de Pointe-Claire
  • Le village de Valois

Le Plan d’urbanisme propose aux citoyens, aux élus et à l’administration une référence précise qui guide les interventions futures sur le territoire. Sa mise en œuvre implique des études complémentaires, des investissements municipaux, ainsi que des modifications à la réglementation existante.

Téléchargez la version intégrale du Plan d’urbanisme.

• Annexe 1 – Projets d’insertion
• Annexe 2 – Plan directeur du réseau cyclable

Pour la liste des permis émis par le Service d’urbanisme, consultez la page Permis.

• PC-2708 – Concernant le comité consultatif d’urbanisme
• PC-2774 – Règlement de lotissement
• PC-2775 – Règlement de zonage

Annexes
Annexe 1 – Définitions
Annexe 2 – Plan de zonage
Annexe 3 – Tableau de dispositions particulières :
Tableau des zones résidentielles 1 à 4 logements (Ra, Rb, Rc, Rd)
Tableau des zones résidentielles multi-familles (Re, Rf)
Tableau des zones commerciales (C, Cv, Cb) et multifonctionnelles (Mu)
Tableau des zones industrielles (N)
Tableau des zones publiques (Pa, Pb, Pc, U, G)
Annexe 4 – Classification des usages
Annexe 5 – Lignes directrices – Aménagement à proximité des activités ferroviaires

• PC-2786 – Règlement de construction
• PC-2787 – Règlement – Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

          Annexes
          Procédure
          Annexe 1 – Plan du territoire assujetti
Annexe 2 – Inventaire forestier du secteur C

• PC-2788 – Règlement des permis et certificats
• PC-2791 – Règlement sur les usages conditionnels
• PC-2818 – Règlement sur la démolition d’immeubles
• Règlement sur les dérogations mineures n^o 2500
• PC-2808 – Règlement sur la citation du noyau institutionnel de Pointe-Claire comme site patrimonial

Pour des renseignements sur le programme de subvention pour les toilettes faible à débit, consultez la page Toilettes à faible débit.